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Taxe carbone

Publié le 12 mars 2020 à 14h54Mis à jour le 28 mars 2023 à 13h57

Appelée aussi CCE  ou “taxe énergie ”, la taxe carbone est une taxe environnementale sur les émissions de dioxyde de carbone, principaux responsables du réchauffement climatique.

 

Taxe carbone : le principe du “pollueur payeur”

Le principe de la taxe carbone est simple : il s’agit de faire payer les pollueurs en fonction du niveau de pollution qu’ils émettent.

Ce faisant, les pollueurs seraient incités à développer de nouvelles méthodes moins énergivores et à utiliser plus facilement des sources d’énergies propres, comme le solaire , l’éolien ou encore l’hydraulique.

La taxe carbone est donc ce qu’on appelle un “outil fiscal incitatif”. Et cet outil fonctionne !

Selon l’INSEE, quand le prix du carburant augmente de 10%, la consommation de carburant des ménages baisse de 3.5% à court terme et de près de 7% à long terme. Ainsi la taxe carbone serait un levier de taille pour décourager les comportements polluants.

Entreprises et particuliers sont donc tous redevables de la taxe carbone, à l’exception des transporteurs routiers, des exploitants de transports publics, des taxis, des transporteurs fluviaux de marchandises, des navigateurs (hors plaisanciers), et enfin des exploitants agricoles.

 

À quoi servent les fonds de la taxe carbone ?

En outre, les fonds publics récoltés par la taxe peuvent financer une partie de la transition énergétique.

Ils vont aussi servir de financements pour compenser les effets nocifs liés à l’utilisation de ressources fossiles, comme les services de santé, par exemple.

Ces fonds sont loin d’être négligeables : en 2014 la somme récoltée par la taxe carbone s’élevait à 0,3 milliard d’euros, pour atteindre les 9 milliards en 2018.

 

Quand a été créée la taxe carbone ?

Certains pays comme la Suède ou le Danemark ont depuis longtemps adopté la taxe carbone.

En 2007, c’est l’écologiste Nicolas Hulot en France qui appuie l’idée d’une taxe carbone, qui avait déjà fait l’objet de discussion lors du protocole de Kyoto dix ans auparavant.

Elle sera finalement adoptée en 2014 par le gouvernement Ayrault, sous son nom officiel, « contribution climat énergie » (CCE). Elle s’élève alors à 7€/t de CO2, pour atteindre les 44,6€/t en 2018.

 

Et en France : comment fonctionne la taxe carbone ?

Cette redevance, tarifée à la tonne de CO2 émise, est revue à la hausse par les pouvoirs publics tous les ans.

Le gouvernement s’est engagé à ce que la taxe carbone soit compensée pour les ménages plus modestes par un “chèque vert”, ainsi qu’une baisse d’impôts.

Notons toutefois que le gouvernement n’a pas souhaité augmenter la taxe carbone en 2019 en réponse aux demandes du mouvement des Gilets Jaunes.

 

Taxe carbone : comment faire baisser la facture ?

Payez la taxe carbone n’est pas une fatalité ! Pour cela, il est possible d’adopter des gestes simples, mais aussi de changer ses équipements pour faire baisser son empreinte carbone. Par exemple :

  • Moins prendre la voiture, ou passer à l’électrique,
  • Consommer des produits frais, locaux et de saison,
  • Rouler avec un régulateur de vitesse, et éviter d’utiliser la climatisation,
  • Passer à l’autoconsommation solaire ,
  • Profitez des offres d’énergie verte d’ENGIE.